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Délibérations

Délibérations

104 résultats pour la valeur "07/03/2011" du filtre Date de séance

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans Jardin d'enfants "La Maison de la Famille - espace Les Jardins d'Eugénie", sis au 3 rue Kalb à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Information sur les marchés publics et avenants conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de mise à disposition de locaux à LA PETITE PIERRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de mise à disposition de locaux à SAVERNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Relations entre l'Association des maires du Bas-Rhin et le Département - Convention

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession de terrain à WITTERSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du Fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 824 dans la traversée de COSSWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de désignation de maîtrise douvrage pour l'aménagement de la RD 115 dans la traversée d'ECKARTSWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement des RD 79 et 220 dans la traversée de KLEINFRANKENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Opérations de sécurité - Répartition de la redevance communale et départementale des mines (exercice 2010)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Echanges de biens immobiliers bâtis avec la SIBAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions de financement pour la construction d'un terminal à conteneurs à LAUTERBOURG et pour les travaux d'extension et d'augmentation de la capacité de stockage du terminal à conteneurs Sud à STRASBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de délégation d'organisation d'un service public de transport à la demande

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention financière concernant la desserte d'un site périscolaire - Renouvellement d'une convention de délégation d'organisation d'une ligne de transport scolaire - Attribution d'une subvention supplémentaire pour l'achat d'un minicar

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

RD 45 - Déviation d'OBERSCHAEFFOLSHEIM-WOLFISHEIM - Convention avec le Pôle d'archéologie interdépartemental rhénan (PAIR) concernant la réalisation d'un diagnostic archéologique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Voie de liaison intercommunale Ouest (VLIO) - Acquisition d'un ensemble immobilier et foncier à OBERHAUSBERGEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

RD 28 entre SELTZ et SOULTZ-SOUS-FORETS (deuxième tranche) - Enquête parcellaire et acquisitions foncières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aménagement des carrefours RD 25 / RD 70/230/58 à DUNTZENHEIM - Acquisitions foncières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

RD 45 - Déviation d'OBERSCHAEFFOLSHEIM-WOLFISHEIM et bretelle de raccordement à la RN 4 - Prorogation des effets de la déclaration d'utilité publique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions pour les travaux de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Amélioration des conditions d'habitat de ménages défavorisés - Déplacement d'une délégation du Conseil Général à LYON / Mandat spécial

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cofinancement d'un bureau d'accès au logement pour les sortants de prison

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Chantier d'application de l'Institut ''Eco Conseil'' - Analyse et préconisations relatives aux différents outils de lutte contre la précarité énergétique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Reconduction de la convention pour la mise en uvre du ''Warm Front 67''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adaptation des logements à la perte d'autonomie et/ou au handicap - Convention avec le Groupe ''DOMIAL''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Création de logements locatifs sociaux communaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide départementale à la création de logements locatifs sociaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Premiers avenants annuels 2011 aux conventions de délégation des aides à la pierre de l'Etat - Règles d'attribution des subventions aux logements aidés pour l'année 2011 au titre de la délégation des aides à la pierre - Détermination des plafonds de loyers PLS privés

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Agrément pour des opérations financées en prêt social de location-accession (PSLA) au titre de la délégation des aides à la pierre de l'Etat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien départemental à laccession sociale à la propriété

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide départementale à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rénovation du parc locatif privé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention relative au dispositif d'aides sociales de ''Procivis Alsace'' dans le cadre du programme d'intérêt général (PIG) ''Rénov'Habitat 67'' sur le territoire de la Maison du Conseil Général de Wissembourg

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenants aux conventions de partenariat au titre du programme d'intérêt général (PIG) ''Rénov'Habitat 67''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant à la convention d'opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) de la communauté de communes de la Haute-Bruche

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cofinancement d'une action de médiation concernant les grands rassemblements de gens du voyage

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis sur le SCOT arrêté de la Région de Saverne

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien à l'enseignement supérieur

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Joseph CREMMEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cotisation au titre de la coopération européenne

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention-cadre EURES-T Rhin Supérieur 2010-2013 - Surcoûts du projet Interreg IV A ''Aménagement et extension du bâtiment de l'Ancienne douane à LAUTERBOURG'' - Projet Interreg IV A ''Prométhée - NTIC au service du suivi des patients greffés''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme de coopération 2011 avec les collectivités des Régions Boeny et Betsiboka (Madagascar) - Subvention à l'IRCOD-Alsace et approbation d'une convention opérationnelle en matière d'éducation, de lecture publique et de jeunesse

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Louis BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme d'échanges 2011 en matière sociale avec la Silésie (Pologne) - Subvention à l'Association ''Social sans frontières''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Plan d'actions 2011 de l'ADIRA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Joseph CREMMEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Chambre de métiers d'Alsace - Contrat d'objectifs 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Joseph CREMMEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Prise en charge partielle du coût de garanties bancaires accordées par la SIAGI

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Joseph CREMMEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien à différentes actions dans le domaine de l'animation économique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Joseph CREMMEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien aux activités du Pôle aménagement de la Maison en Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Joseph CREMMEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide en faveur de l'hôtellerie familiale et indépendante, de la restauration traditionnelle et de l'hébergement de plein air

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Joseph CREMMEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux agriculteurs - Prime départementale aux concours de labours

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Finale nationale et européenne de labours 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions - Première tranche 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions - Deuxième tranche 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions de fonctionnement au titre de la politique de la ville

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Actualisation de la participation financière du Département au projet de renouvellement urbain du quartier de la Meinau-Canardière à STRASBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme de travail partenarial 2011 de l'ADEUS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention d'application 2011 du Fonds départemental de maîtrise des déchets avec l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de mise à disposition du logiciel ODESSA (Observatoire des déchets et de suivi statistique en Alsace)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats pluriannuels d'alimentation en eau potable

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre des rivières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de l'aménagement de l'espace rural

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Décision d'ordonner l'opération d'aménagement foncier de DOSSENHEIM-SUR-ZINSEL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programmes agro-environnementaux 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Création de lEspace naturel sensible du Jesselsberg à SOULTZ-LES-BAINS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Acquisitions foncières dans le marais d'Altenstadt à WISSEMBOURG au titre de la préservation de la basse vallée de la Lauter

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention relative au financement exceptionnel du Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) du Bas-Rhin par le Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mission de maîtrise d'uvre pour lisolation, le ravalement de façade et le remplacement des menuiseries extérieures au collège ''Les sept arpents'' à SOUFFELWEYERSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Equipement informatique - Programme 2011 (première tranche)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention constitutive d'un groupement de commandes pour les connexions Internet haut débit des établissements scolaires

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotations de fonctionnement complémentaires 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la restauration scolaire

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement des emplois aidés ATC des collèges

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotation de fonctionnement 2011 des collèges privés sous contrat d'association

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions d'investissement aux communes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre des classes de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Compétitions 2011 ''Mathématiques sans frontières'' et ''Mathématiques sans frontières junior''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Ligue de l'enseignement du Bas-Rhin - Contrat d'objectifs 2011-2013 et convention 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements culturels

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine culturel

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine de la musique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions de fonctionnement 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine protégé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions pour les travaux sur les édifices cultuels et la valorisation du patrimoine bâti non protégé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Réutilisation d'informations publiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrat d'objectifs 2011-2013 et convention 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux championnats de France (résultats et déplacements) et aux centres de formation

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux manifestations sportives, à la licence (clubs sportifs), à la formation des cadres sportifs et à l'Association de la Maison départementale des sports

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la natation

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements sportifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

''Soutien aux associations en région Alsace'' (SARA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux Accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) et aux Centres de vacances et de loisirs (CVL)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement de frais de séjour de vacances

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude HALLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de lenveloppe de fonctionnement en faveur de lenfance

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude HALLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Intervention départementale en faveur de l'insertion professionnelle des bénéficiaires du Revenu de solidarité active (RSA) - Dispositif ''Ponts couverts''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude HALLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution d'une subvention

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude HALLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties demprunts - Organismes de construction

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d'emprunts - Organismes divers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subvention annuelle ''Avant Garde du Rhin''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Vente de matériel réformé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrat d'objectifs 2011-2013 des métiers du sanitaire et du social

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude HALLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Bilan des ventes de l'année 2010 d'équipements informatiques réformés

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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